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Marques déposées par monsieur SENEPART GEORGES
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MOTO COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO COM
M. SENEPART GEORGES

Numéro de dépôt :
3898948
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
MOTO COM de SENEPART GEORGES

Présentation de la marque MOTO COM

Déposée le 21 février 2012 par monsieur SENEPART GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur SENEPART GEORGES domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SENEPART GEORGES domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.

La marque MOTO COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO COM est expirée depuis le 21 février 2022.

SENEPART GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : MARACANA , BAKPAK , SHARI VARI , AUTOMIX , STOP SEL , FASTRACK , QUICK CAN


M. SENEPART GEORGES - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France


M. SENEPART GEORGES - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

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